Mentions légales
1. Définitions
1.1 Auteur: toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l'arborescence.
1.2 Navigateur: logiciel client permettant de se connecter aux sites web.
1.3 Producteur: propriétaire du site, conformément à l'art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.
1.4 Site: ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine bois-chauffage-marmande.fr.
2. Mentions légales
2.1 Producteur:
Patrick Josset
Siège social: 3 LD Laparge
33190 HURE - 06 76 93 82 89 - 47874410500022
2.2 Auteur: Sébastien NARBEBURU - 157 rue Grossolle, F.33210 CASTETS ET CASTILLON
2.3 Hébergeur: Sébastien NARBEBURU - 157 rue Grossolle, F.33210 CASTETS ET CASTILLON
3. Recommandations techniques
3.1 Tous les efforts du Producteur tendent vers la plus grande compatibilité d'accès à son site. Toutefois, l'accès à celui-ci ne donnera les meilleurs résultats qu'en utilisant le Navigateur Microsoft Internet Explorer, version 5.5 ou ultérieure, ainsi que Mozilla Firefox version 1.0 ou ulterieure.
3.2 Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez adresser un message au producteur en cliquant ici.
4. Informations nominatives
4.1 Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
4.2 Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
5. Droits d'auteur
5.1 Tous les éléments du Site, notamment: images, graphismes, fonds d'écran, logos et éléments signalétiques, font également l'objet d'un droit de propriété intellectuelle du Producteur au titre du droit d'auteur sur ces éléments ou sur le site en tant qu'œuvre d'auteur ou en tant que base de données.
5.2 Tous les textes reproduits sur le Site sont la propriété de leurs auteurs. L'usage de ceux-ci s'effectue dans les conditions habituelles du droit d'auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents, réserve faite de ce qui cédé au paragraphe 5.3.
5.3 Toute autre exploitation des contenus présents sur le Site suppose l'accord du Producteur et des Auteurs concernés. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: "PATRICK JOSSET - bois-chauffage-marmande.fr - Tous droits réservés". Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.
5.4 Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du Site suppose l'accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
5.5 Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.
6. Liens vers d'autres sites
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7. Liens vers le site bois-chauffage-marmande.fr
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